Arrêté du 19 mars 1993 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 28 mars 1993.

TexteArrêté du 19 mars 1993

IdentifiantLEGIARTI000025274913

Texte parentLEGITEXT000025274901

Référencearticle 11 de l'arrêté du 19 mars 1993 (version du 28 mars 1993)Légifrance →

1. La première session d’examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d’art Volumes : staff et matériaux associés aura lieu en 1995.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.