Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025361381
Texte parentLEGITEXT000025361379
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
Le numéro d'ordre 1372 est ajouté :
2. NUMÉRO
d'ordre
3. NOM DE LA SUBSTANCE
4. 1372
5. 2-Aminophénol (o-Aminophénol ; CI 76520) et ses sels (n° CAS : 95-55-6/67845-79-8/51-19-4 ; n° CE : 202-431-1/267-335-4)
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 6 février 2001 Divisions : Art. Annexe (partie 4)
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