Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. LISTE DES EMPLOIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE, DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS QUI EN DÉPENDENT ET DES SERVICES À COMPÉTENCE NATIONALE QUI LUI SONT RATTACHÉS, SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU À L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ
3. GRAND SERVICE
4. SERVICE
5. LIEU
6. EMPLOI
7. NOMBRE de postes
8. DSAC (direction de la sécurité de l'aviation civile)
9. DSAC Ouest
10. Le Havre
11. Délégué Basse-Normandie et Haute-Normandie.
12. 1
13. DSAC Centre-Est
14. Lyon
15. Adjoint au chef du département gestion des ressources.
16. 1
17. Chef de subdivision finances.
18. 1
19. ENAC (Ecole nationale de l'aviation civile)
20. Direction de la formation au pilotage et des vols
21. Saint-Yan
22. Ouvrier de l'Etat « technicien cellule et moteur aéronef »
23. 1
24. Responsable logistique.
25. 1
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 8 décembre 2008 : art. Annexe