Arrêté du 20 février 2012 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 février 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000025399143
Texte parentLEGITEXT000025399135
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 février 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU CALVADOS

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU de qualification de l'emploi

4. NOMBRE D'EMPLOIS

5. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

6. Responsable délégation territoriale Sud Pays d'Auge en charge du renouvellement urbain de Lisieux au bureau de pilotage du réseau territorial

7. A

8. 1

9. 30 points

10. Responsable de l'unité rénovation urbaine au service habitat rénovation urbaine

11. B

12. 1

13. 20 points

14. DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DU CALVADOS

15. FONCTIONS EXERCÉES

16. NIVEAU de qualification de l'emploi

17. NOMBRE D'EMPLOIS

18. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

19. Responsable de l'unité traitement des situations individuelles

20. A

21. 1

22. 30 points

23. Gestionnaire au sein de la CDAPL, chargé de la présidence de la CDAPL en cas d'absence du titulaire

24. C

25. 1

26. 10 points

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025399143, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.