Texte publié au Journal officiel
1. I. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1033 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Paris » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech) ».
2. II. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne) ».
3. III. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) ».
4. IV. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1036 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai) ».
5. V. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1037 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes) ».
6. VI. ― Dans l'intitulé du décret n° 93-38 du 11 janvier 1993 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux» sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°91-1034 du 8 octobre 1991 : art. 1, art. 4, art. 20, art. 26, art. 27, art. 28
- Décret n°91-1037 du 8 octobre 1991 : art. 1, art. 2, art. 4
- Décret n°93-38 du 11 janvier 1993 : art. 1, art. 2, art. 4, art. 20
- Décret n°91-1033 du 8 octobre 1991 : art. 1, art. 4, art. 20, art. 26, art. 27, art. 28
- Décret n°91-1035 du 8 octobre 1991 : art. 1, art. 4, art. 20, art. 27, art. 28
- Décret n°91-1036 du 8 octobre 1991 : art. 1, art. 4, art. 20, art. 26, art. 27, art. 28