Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 modifié relatif à l'Institut Télécom est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Décret n°96-1177 du 27 décembre 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 46
Divisions : Chapitre Ier : Dispositions générales. ; Chapitre II : Organisation administrative de l'Institut Télécom. ; Chapitre III : Les écoles ; Section 1 : Télécom ParisTech. ; Section 2 : Télécom Bretagne. ; Section 3 : Télécom SudParis et Télécom école de management. ; Chapitre IV : Organisation des écoles. ; Chapitre V : Le personnel. ; Chapitre VI : Organisation financière. ; Chapitre VII : Dispositions transitoires et finales.