Arrêté du 9 mars 2012 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 mars 2012
IdentifiantLEGIARTI000025541547
Texte parentLEGITEXT000025541543
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 mars 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé, le tableau est modifié comme suit :

2. SERVICE OU DIRECTION

3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

4. Administration centrale

5. Délégation générale à la langue française et aux langues de France

6. Délégué général adjoint

7. Secrétariat général

8. Adjoint au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

9. Chef du bureau du fonctionnement des services

10. Chef du bureau de la qualité comptable

11. Chef du département du recrutement de la mobilité et de la formation

12. Chef du bureau de l'emploi et de la rémunération

13. Direction générale des patrimoines

14. Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture

15. Chef du bureau de la protection des monuments historiques

16. Chef de la mission « action territoriale » auprès du sous-directeur des affaires financières et générales

17. Direction générale de la création artistique

18. Chef du bureau des affaires générales

19. Délégué adjoint à la musique

20. Direction générale des médias et des industries culturelles

21. Chef du département des affaires financières et générales

22. Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de presse, secrétaire général de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)

23. Services déconcentrés

24. Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

25. Secrétaire général

26. Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

27. Secrétaire général

28. Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

29. Secrétaire général

30. Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais

31. Secrétaire général

32. Direction régionale des affaires culturelles de Pays de la Loire

33. Secrétaire général

34. Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, direction des ressources humaines

35. Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps de travail

36. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

37. Directeur adjoint

38. Service à compétence nationale « Musée des civilisations d'Europe et de la Méditerranée »

39. Administrateur

40. Service à compétence nationale « Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye

41. Secrétaire général

42. Service à compétence nationale « Musée du château de Pau »

43. Secrétaire général

44. Service à compétence nationale « Archives nationales »

45. Chef du projet « archivage électronique » auprès de la direction de l'appui scientifique

46. Service à compétence nationale « Archives nationales »

47. Chef de projet métier pour la conception et la réalisation du système d'information archivistique auprès de la direction de l'appui scientifique

48. Centre national des arts plastiques

49. Secrétaire général

50. Cité de la céramique

51. Secrétaire général

52. A l'article 2, le tableau est modifié comme suit :

53. SERVICE OU DIRECTION

54. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

55. Administration centrale

56. Direction générale des médias et des industries culturelles

57. Chef du département des affaires financières et générales

58. Direction générale de la création artistique

59. Délégué adjoint à la musique

60. Services déconcentrés

61. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

62. Directeur adjoint

63. Nota. ― Les mentions en gras remplacent les anciennes dénominations de service ou d'emploi.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 juin 2011 : art. 1, art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025541547, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.