Arrêté du 27 février 2012 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 février 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000025567326
Texte parentLEGITEXT000025567319
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 février 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E REMPLAÇANT L'ANNEXE III DE L'ARRÊTÉ DU 29 MAI 2006 SUSVISÉ

2. Méthode autorisée pour les produits dont la teneur en COV est inférieure à 15 % en masse et qui ne contiennent pas de diluant réactif :

3. PARAMÈTRE

4. UNITÉ

5. TEST

6. Méthode

7. Date de publication

8. Teneur en COV

9. g/ l

10. ISO 11890-2

11. 2006

12. Méthodes autorisées pour les produits dont la teneur en COV est égale ou supérieure à 15 % en masse et qui ne contiennent pas de diluant réactif :

13. PARAMÈTRE

14. UNITÉ

15. TEST

16. Méthode

17. Date de publication

18. Teneur en COV

19. g/ l

20. ISO 11890-1

21. 2007

22. Teneur en COV

23. g/ l

24. ISO 11890-2

25. 2006

26. Méthode autorisée pour les produits qui contiennent des COV et des diluants réactifs :

27. PARAMÈTRE

28. UNITÉ

29. TEST

30. Méthode

31. Date de publication

32. Teneur en COV

33. g/ l

34. ASTMD 2369

35. 2003

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 mai 2006
    Divisions : Art. Annexe III

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025567326, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.