Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 mars 2012 (version du 29 mars 2012)Légifrance →
1. Le calendrier des courses hippiques nationales et le calendrier des courses hippiques étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2012 approuvé par l'arrêté du 1er décembre 2011 susvisé est modifié par le calendrier (1) ci-annexé.
2. Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.
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