Arrêté du 6 février 2012 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 3 septembre 2018.

TexteArrêté du 6 février 2012
IdentifiantLEGIARTI000037190835
Texte parentLEGITEXT000025594223
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 février 2012 (version du 3 septembre 2018)Légifrance →

1. Le conseil de la coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé :

2. 1. Du directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce, président.

3. 2. Du directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.

4. 3. Des commandants et des directeurs des études et de la formation de l'Ecole de santé des armées et de l'Ecole du personnel paramédical des armées ou leurs représentants.

5. 4. Du directeur de l'institut de recherche biomédicale des armées ou son représentant.

6. 5. Du conseiller santé de l'état-major des armées.

7. 6. D'un représentant de la direction des hôpitaux du service de santé des armées.

8. 7. D'un représentant de la sous-direction “politique des ressources humaines” de la direction centrale du service de santé des armées.

9. En cas d'absence ou d'empêchement du président, la présidence du conseil de coordination de la formation est assurée par le directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037190835, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.