1. L'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges comprend, outre des services, un département de la création et de la production et un département du patrimoine et des collections qui comprend notamment le Musée national de la céramique et le Musée national Adrien Dubouché à Limoges.
Décret n°2009-1643 du 24 décembre 2009 · Article
Article 14
Article abrogation programmée, en vigueur du 1er mai 2012 au 1er janvier 2025.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2009-1643 du 24 décembre 2009
RattachementCHAPITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
IdentifiantLEGIARTI000025667948
Texte parentLEGITEXT000025667956
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