Textes › Arrêté du 30 mars 2012 › Article Annexe I
Arrêté du 30 mars 2012 · Article
Article abrogé , en vigueur du 15 octobre 2015 au 1er octobre 2016.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
Texte Arrêté du 30 mars 2012
Rattachement Annexes
Identifiant LEGIARTI000031316437
Texte parent LEGITEXT000025684926
Référence article Annexe I de l'arrêté du 30 mars 2012 (version du 15 octobre 2015)copier Légifrance →
1. NORMES D'APTITUDE MEDICALE REQUISES DES CANDIDATS A L'ADMISSION AU SEIN DE LA GENDARMERIE NATIONALE
2. Vous pouvez consulter le tableau dans le fac-similé du JO nº 0238 du 14/10/2015, texte nº 13 à l'adresse suivante
3. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20151014&numTexte=13&pageDebut=&pageFin=
Aller plus loin Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
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