Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 avril 2012
IdentifiantLEGIARTI000025689368
Texte parentLEGITEXT000025689360
Référencearticle 6 de l'arrêté du 5 avril 2012Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 31 août 2011 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :
2. INTITULÉ
de la certification professionnelle
3. ORGANISME
délivrant la certification professionnelle
(arrêté du 31 août 2011)
4. ORGANISME
délivrant la certification professionnelle
(modifié)
5. Responsable de formation (DURF)
6. Université d'Angers ; Université de Picardie Jules Verne ; Université Paris Descartes ; Université de Strasbourg (Marc Bloch)
7. Université d'Angers ; Université de Picardie Jules Verne ; Université Paris Descartes ; Université de Strasbourg
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 31 août 2011 : art. 1
Aller plus loin
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