Arrêté du 17 avril 2012 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 23 avril 2012.

TexteArrêté du 17 avril 2012

RattachementChapitre II : Organisation des stages et de la période de mise en situation professionnelle

IdentifiantLEGIARTI000025739890

Texte parentLEGITEXT000025739865

Référencearticle 9 de l'arrêté du 17 avril 2012 (version du 23 avril 2012)Légifrance →

1. Les modalités d'organisation et de déroulement des stages sont fixées en annexe I du présent arrêté et par le règlement intérieur de l'école.

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