Arrêté du 13 avril 2012 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 avril 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000025745508
Texte parentLEGITEXT000025745504
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 avril 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A R T I C L E A N N E X E RYTHME SUD (A compter de la rentrée scolaire 2012-2013)

2. PAYS DE RÉSIDENCE (rythme Sud)

3. ENFANTS de moins de 10 ans

4. ENFANTS de 10 à 15 ans

5. ENFANTS de plus de 15 ans

6. ARGENTINE

7. 555

8. 575

9. 629

10. BOLIVIE

11. 296

12. 301

13. 307

14. BRÉSIL (Rio de Janeiro)

15. 803

16. 803

17. 803

18. BRÉSIL (Sa ~ o Paulo)

19. 825

20. 866

21. 892

22. CHILI

23. 495

24. 495

25. 495

26. COSTA RICA

27. 313

28. 313

29. 313

30. PÉROU

31. 454

32. 454

33. 454

34. URUGUAY

35. 552

36. 670

37. 743

38. VANUATU

39. 364

40. 375

41. 458

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 février 2008
    Divisions : Art. Annexe 2

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