Article 33 LEGIARTI000025776532
A abrogé :
- Arrêté du 25 octobre 2004 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
Divisions : TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE ; TITRE II : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION ; TITRE III : LE TEST TECHNIQUE ; TITRE IV : LA PRÉFORMATION - STAGE ET EXAMEN, : art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 13-1, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 17-1, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 28-1, art. 28-2, art. 28-3, art. 28-4, art. 28-5, art. 28-6, art. 28-7, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35
Divisions : TITRE V : LES CENTRES D'ENSEIGNEMENT ET D'ENTRAÎNEMENT ; TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION ; TITRE VII : L'EUROTEST ; TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE ; TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION ; TITRE X : LE DEUXIÈME CYCLE ; TITRE XI : LE TROISIÈME CYCLE ; TITRE XII : LA VALIDATION DES TROIS CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN ; TITRE XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE ; TITRE XIV : LES DISPENSES ; TITRE XV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU ; TITRE XVI : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE OU DES AUTRES ÉTATS PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SNOWBOARD, ACTIVITÉ DÉRIVÉE DU SKI ALPIN. ; Section 1 : Libre établissement. ; Section 2 : Libre prestation de services. ; Section 3 : Epreuve d'aptitude. ; TITRE XVII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI ; Art. Annexe VII ; Art. Annexe VIII ; Art. Annexe IX ; Art. Annexe X