Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 20 avril 2012
RattachementChapitre Ier : Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
IdentifiantLEGIARTI000041447040
Texte parentLEGITEXT000025831355
Référencearticle 5 de l'arrêté du 20 avril 2012 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →
1. Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :
2. ― la sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective ;
3. ― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.
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