Arrêté du 20 avril 2012 · Article

Article 9

Article abrogé, en vigueur du 16 août 2014 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 20 avril 2012
RattachementChapitre Ier : Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
IdentifiantLEGIARTI000029377948
Texte parentLEGITEXT000025831355
Référencearticle 9 de l'arrêté du 20 avril 2012 (version du 16 août 2014)Légifrance →

1. La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :

2. - le bureau des emplois, des compétences et de l'organisation ;

3. - le bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale ;

4. - le bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines ;

5. - le bureau de la conduite des politiques de ressources humaines.

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