Arrêté du 23 avril 2012 · Article

Article Annexe 3

Article en vigueur depuis le 19 janvier 2013.

TexteArrêté du 23 avril 2012
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000026968731
Texte parentLEGITEXT000025880528
Référencearticle Annexe 3 de l'arrêté du 23 avril 2012 (version du 19 janvier 2013)Légifrance →

1. Parcours de maniabilité :

2. Catégorie BE : 4 parcours.

3. Catégorie C1 : 4 parcours.

4. Catégorie C8 à 10 mètres : 4 parcours.

5. Catégorie C + 10 mètres : 4 parcours.

6. Catégorie C1E : 4 parcours.

7. Catégorie CE : 4 parcours.

8. Catégorie D1 : 4 parcours.

9. Catégorie D : 4 parcours.

10. Catégorie D1E : 4 parcours.

11. Catégorie DE : 2 parcours.

12. Vous pouvez consulter les fiches dans le JORF n° 15 du 18/01/2013, texte numéro 24, depuis le lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=a-gZ3tHoh_iPdvHFgrmzffpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000026968731, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.