Arrêté du 5 juin 2012 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 14 juin 2012.

TexteArrêté du 5 juin 2012

IdentifiantLEGIARTI000026019349

Texte parentLEGITEXT000026019340

Référencearticle 5 de l'arrêté du 5 juin 2012 (version du 14 juin 2012)Légifrance →

1. Les horaires des enseignements généraux et professionnels applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » du baccalauréat professionnel sont fixés en annexe III au présent arrêté (*).

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