Arrêté du 6 juin 2012 · Article

Article 12

Article abrogé, en vigueur du 23 juin 2012 au 23 novembre 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 6 juin 2012
RattachementChapitre III : Sanction de la formation initiale spécialisée
IdentifiantLEGIARTI000026051066
Texte parentLEGITEXT000026051054
Référencearticle 12 de l'arrêté du 6 juin 2012 (version du 23 juin 2012)Légifrance →

1. Les connaissances acquises lors des enseignements délivrés par l'université font l'objet d'examens propres visant la délivrance du diplôme.

2. Les notes des examens de la première session sont prises en compte dans l'évaluation de la formation initiale spécialisée des officiers élèves. Les coefficients des notes attribuées dans ce cadre figurent en annexe II.

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