Arrêté du 14 juin 2012 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 29 juin 2012.

TexteArrêté du 14 juin 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000026080419
Texte parentLEGITEXT000026080395
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 14 juin 2012 (version du 29 juin 2012)Légifrance →

1. LISTE DES CORPS D'ENSEIGNANTS-CHERCHEURS

2. 1. Professeurs du Collège de France.

3. 2. Professeurs du Conservatoire national des arts et métiers.

4. 3. Professeurs de l'Ecole centrale des arts et manufactures.

5. 4. Directeurs d'études et maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales.

6. 5. Directeurs d'études et maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient.

7. 6. Astronomes et physiciens et astronomes adjoints et physiciens adjoints.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000026080419, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.