1. LISTE DES SECTEURS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES PROTÉGÉS
2. Les secteurs scientifiques et techniques protégés sont identifiés par un nombre.
3. Biologie, médecine et santé :
4. 11. - Aspects moléculaires et cellulaires de la biologie.
5. 12. - Biomolécules, pharmacologie, thérapeutique.
6. 13. - Physiologie, biologie des organismes, populations, interactions.
7. 14. - Recherche clinique, innovation technologique, épidémiologie et santé publique.
8. 15. - Biotechnologies.
9. Chimie :
10. 21. - Chimie des matériaux.
11. 22. - Chimie organique, minérale, industrielle.
12. 23. - Chimie théorique, physique, analytique.
13. 24. - Génie des matériaux.
14. 25. - Chimie des biomolécules et des systèmes biologiques.
15. Mathématiques et leurs interactions :
16. 31. - Mathématiques et leurs interactions.
17. Physique :
18. 41. - Constituants élémentaires et physique théorique.
19. 42. - Plasmas chauds.
20. 43. - Milieux denses, matériaux et composants.
21. 44. - Milieux dilués et optique fondamentale.
22. 45. - Physique nucléaire.
23. 46. - Technologies quantiques.
24. Sciences agronomiques et écologiques :
25. 51. - Biologie de l'environnement, des populations, écologie.
26. 52. - Biologie des organismes ; biotechnologies animales, végétales et microbienne.
27. 53. - Biotechnologies agroalimentaires, sciences de l'aliment.
28. Sciences de la terre et de l'univers, espace :
29. 61. - Astronomie, astrophysique.
30. 62. - Enveloppes solides et superficielles de la Terre et des planètes, zone critique.
31. 63. - Enveloppes fluides de la Terre et des planètes, océans et atmosphère.
32. Mathématiques appliquées, sciences et technologies de l'informations et de la communication
33. 71. - Automatique, productique robotique.
34. 72. - Traitement du signal et des images.
35. 73. - Electronique, microélectronique, nanoélectronique.
36. 74. - Micro-nanosystèmes et capteurs.
37. 75. - Systèmes optiques et photoniques.
38. 76. - Informatique et applications.
39. 77. - Electromagnétisme, micro-ondes, sources et antennes.
40. 78. - Cybersécurité.
41. 79. - Technologies de réseaux de télécommunications, internet des objets.
42. 710. - Intelligence artificielle, apprentissage automatique.
43. 711. - Mathématiques appliquées.
44. 712. - Sciences des données, données massives.
45. Sciences pour l'ingénieur :
46. 81. - Génie des procédés.
47. 82. - Plasmas froids.
48. 83. - Electronique de puissance.
49. 84. - Génie électrique.
50. 85. - Acoustique.
51. 86. - Bio-mécanique et biotechnologies.
52. 87. - Energétique, thermique, combustion.
53. 88. - Mécanique des milieux fluides.
54. 89. - Génie civil.
55. 810. - Génie mécanique, productique, transport.
56. 811. - Mécanique des solides, des matériaux, des structures et des surfaces.
57. 812. - Missiles, armes, sciences et techniques de défense.
58. 813. - Fabrication additive.
59. 814. - Aéronautique et espace.
60. Sciences humaines et sociales :
61. 91. - Sciences cognitives et neurosciences.
62. 92. - Sciences du langage (linguistique et phonétique générale).
63. 93. - Psychologie, psychologie clinique, psychologique sociale.
64. 94. - Sciences et techniques des activités physiques et sportives.
65. 95. - Ergonomie.