Arrêté du 11 juillet 2012 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 15 juillet 2012.

TexteArrêté du 11 juillet 2012
IdentifiantLEGIARTI000026180098
Texte parentLEGITEXT000026180092
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 juillet 2012 (version du 15 juillet 2012)Légifrance →

1. La 24e édition de l'épreuve pédestre dénommée « La France en courant », organisée par le comité d'organisation de « La France en courant », est autorisée à se dérouler du 14 au 28 juillet 2012, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée et amendées dans le département de l'Allier (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Allier, Aveyron, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Eure, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Orne, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Sarthe, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vienne.

Nota : (*) Cette demande ainsi que ses modifications peuvent être consultées au ministère de l'intérieur (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi que dans les préfectures des départements traversés.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000026180098, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.