Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 29 juin 2012
IdentifiantLEGIARTI000026195392
Texte parentLEGITEXT000026195384
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 juin 2012Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 de l'arrêté du 25 mai 2012 susvisé est remplacé par les dispositions et le tableau suivants :
« A compter de la rentrée universitaire 2012 et pour une période de trois ans, le département universitaire de technologie suivant change partiellement d'implantation :
2. UNIVERSITÉ
3. IUT
4. SIÈGE
du département
5. SITE
de délocalisation partielle
du département pour trois ans
6. SPÉCIALITÉ
7. OPTION
8. Toulouse 1
9. Rodez
10. Rodez
11. Millau
12. Information ― communication
13. Communication des organisations
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 mai 2012 : art. 3
Aller plus loin
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