Arrêté du 5 juillet 2012 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2012.

TexteArrêté du 5 juillet 2012
IdentifiantLEGIARTI000026195676
Texte parentLEGITEXT000026195668
Référencearticle 6 de l'arrêté du 5 juillet 2012 (version du 18 juillet 2012)Légifrance →

1. Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :

2. Bilbao, Caracas, Carioca, Carousel, Carrara, Castille, Catalina, DCH 34, Exmobil, Extrem, MLCH079, NK Astoria, NK Denver, NK Emina, Oase, RNX1726, Roxet, Souza, SY Arthor.

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