Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E I LISTE DES STOCKS SOUMIS À AUTORISATIONS DE PÊCHE EUROPÉENNES RELATIVES À DES PLANS PLURIANNUELS EUROPÉENS
2. PLAN PLURIANNUEL EUROPÉEN (références réglementaires)
3. ESPÈCE (S) VISÉE (S) par le plan pluriannuel
4. MÉTIER (S) VISÉ (S) par le plan pluriannuel
5. ZONE (S) VISÉE (S) par le plan pluriannuel
6. R (CE) n° 509/2007 et R (UE) TAC et quotas annuel
7. Toutes espèces
8. Filets et trémails (fixes, maillants, emmêlants) de maillage égal ou inférieur à 220 mm. Chalut à perche de maillage égal ou supérieur à 80 mm.
9. CIEM VII e
10. (CE) n° 388/2006 et R (UE) TAC
11. Sole
12. Tout engin
13. CIEM VIII a et b (golfe de Gascogne)
14. (CE) n° 2166/2005 et quotas annuel
15. Toutes espèces
16. Chalut de fond, sennes danoise et chaluts similaires d'un maillage égal ou supérieur à 32 mm. Filets maillant égal ou supérieur à 60 mm. Palangres de fond.
17. CIEM VIII c CIEM IX a
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 31 mars 2008
Divisions : Art. Annexe 1