Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Article Annexe II c

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteArrêté du 16 juillet 2012

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000033076168

Texte parentLEGITEXT000026260319

Référencearticle Annexe II c de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr

2. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante :

3. http://www.cndp.fr/outils-doc

Deux textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. Même section : l'ancienne version n'a probablement pas été close par la DILA. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « Annexes »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :

LEGIARTI000032966577 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 1er janvier 2018
« Le présent arrêté et ses annexes II b, II c, II d et II e seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation… »

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