Arrêté du 31 juillet 2012 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 4 septembre 2012 au 1er septembre 2013.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 31 juillet 2012

RattachementTITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTER

IdentifiantLEGIARTI000026275431

Texte parentLEGITEXT000026275404

Référencearticle 4 de l'arrêté du 31 juillet 2012 (version du 4 septembre 2012)Légifrance →

1. Les diplômes nationaux délivrés au cours des études conduisant au grade de master sont notamment les suivants :

2. ― master ;

3. ― diplôme de recherche technologique ;

4. ― diplôme national d'œnologie.

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