Arrêté du 27 juillet 2012 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 juillet 2012
IdentifiantLEGIARTI000026293904
Texte parentLEGITEXT000026293901
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juillet 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant au II de l'annexe de l'arrêté du 17 novembre 2010 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. SPÉCIALITÉS

3. TITRES PROFESSIONNELS

4. Aéronautique, pilotes

5. Certificat technique du premier degré de pilote d'hélicoptère

6. Aéronautique, mécaniciens cellules et moteurs

7. Certificat technique du premier degré de mécanicien militaire moteur, cellule hélicoptère

8. Aéronautique, mécaniciens avionique

9. Certificat technique du premier degré de mécanicien militaire radio

10. Aéronautique, opérateurs aérosurveillance et avitailleurs

11. Certificat d'officier de police judiciaire Diplôme d'arme de la gendarmerie nationale

12. Systèmes d'information et de communication

13. Diplôme technique des systèmes d'information et de communication

14. Montagne

15. Brevet de spécialiste montagne

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 novembre 2010 : art. Annexe

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