Arrêté du 8 août 2012 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 30 décembre 2017 au 25 octobre 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 8 août 2012

RattachementSection 1 : L'unité de valeur n° 1

IdentifiantLEGIARTI000036456899

Texte parentLEGITEXT000026309241

Référencearticle 4 de l'arrêté du 8 août 2012 (version du 30 décembre 2017)Légifrance →

1. A l'issue de l'unité de valeur n° 1, les candidats font l'objet d'une note moyenne résultant des notes obtenues aux épreuves prévues à l'article 3.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.