1. PROCÈS-VERBAL DES RÉUNIONS DU CHSCT AU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
2. MINISTERE DE LA DEFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
3. CHSCT (désignation)
4. .
5. Référence de l'arrêté de création de l'instance
6. .
7. Référence et date du règlement intérieur
8. .
9. Numéro d'enregistrement courrier
10. .
11. Date de la réunion :
12. .
13. Numéro de la réunion :
14. .
15. Coordonnées du secrétaire du comité
16. .
17. Coordonnées téléphoniques du secrétaire administratif
18. .
19. Nombre d'organisme ou d'antenne d'organisme
20. .
21. Effectifs total en personnel civil
22. .
23. PERSONNES CONVOQUEES A LA REUNION
24. Nom - Prénom
25. Fonctions
26. Qualités (1)
27. Présentes
28. Signature
29. .
30. .
31. Président du comité
32. X
33. .
34. .
35. .
36. Secrétaire du comité
37. X
38. .
39. .
40. .
41. .
42. .
43. .
44. .
45. .
46. .
47. .
48. .
49. [...]
50. .
51. .
52. .
53. .
54. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION
55. Avis émis par le comité sur le procès-verbal de la réunion précédente
56. .
57. Observations éventuelles formulées sur le contenu du procès-verbal de la réunion précédente
58. .
59. SUITES RESERVEES AUX QUESTIONS/SUJET EXAMINE E S LORS DES REUNIONS PRECEDENTES
60. Questions/sujet
61. Avis du CHSCT exprimés lors de l'examen de la question
62. Décision du chef d'organisme concerné
63. Etat d'avancement de l'action
64. Année N/n° d'ordre (2)
65. .
66. .
67. .
68. [...]
69. .
70. .
71. .
72. POINTS A L'ORDRE DU JOUR DE LA REUNION
73. Questions/sujet à l'ordre du jour (3)
74. Avis du CHSCT (détail du résultat des votes)
75. Année N/n° d'ordre
76. .
77. [...]
78. .
79. QUESTIONS DIVERSES
80. Questions
81. Avis du CHSCT (détail du résultat des votes)
82. Année N/n° d'ordre
83. .
84. [...]
85. .
86. (1) Membre avec voix délibérative ou non, chef d'organisme ou représentant du chef d'organisme, expert, secrétaire administratif, chargé de prévention des risques professionnels, etc.
87. (2) Les questions doivent être numérotées afin de permettre leur traçabilité (Année/numéro de la question)
88. (3) Une fiche annexe relatant les échanges et débats est établie pour les questions faisant l'objet d'un vote des représentants du personnel.