Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 92-898 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique et le décret n° 92-896 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique sont abrogés.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Décret n°92-896 du 2 septembre 1992 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 5-1, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 9-1, art. 9-2, art. 10, art. 11, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. ANNEXE
Divisions : TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. ; TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS ; CHAPITRE Ier : Dispositions générales. ; CHAPITRE II : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours ; Section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique ; Sous-section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours. ; Sous-section 2 : Du concours externe. ; Sous-section 3 : Du concours interne et du troisième concours. ; Section 2 : Du concours externe de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Danse. ; Section 3 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques ; Sous-section 1 : Du concours externe. ; Sous-section 2 : Du concours interne. ; CHAPITRE III : Organisation des concours. ; Annexes - Décret n°92-898 du 2 septembre 1992 : art. 1, art. 4, art. 5, art. 5-1, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14
Divisions : TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. ; TITRE II : ORGANISATION DU CONCOURS ; CHAPITRE Ier : Dispositions générales. ; CHAPITRE II : Du concours d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux. ; CHAPITRE III : Organisation du concours. ; Annexes ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III