Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTES
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
11. Secrétariat général
12. Logis
13. Astreinte technique.
14. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
15. Service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM) (à compter de l'entrée en vigueur de l'arrêté portant création du SSIM de la DGAC)
16. Astreinte opérationnelle et technique.
17. 3 astreintes de semaine.
18. Centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion (jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté portant création du SSIM de la DGAC)
19. Astreinte opérationnelle et technique.
20. 2 astreintes de semaine.
21. Ecole nationale de l'aviation civile
22. Direction de la formation au pilotage et des vols : bureau des opérations centralisées (site de Muret)
23. Astreinte opérationnelle et technique.
24. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
25. Centre de Melun
26. Astreinte opérationnelle et technique.
27. 2 astreintes de semaine.
28. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
29. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
30. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine.
31. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
32. Echelon central
33. Astreinte opérationnelle.
34. 1 astreinte de semaine.
35. CESNAC
36. Astreinte opérationnelle et technique.
37. 1 astreinte de semaine.
38. CRNA Est
39. Astreinte opérationnelle.
40. 1 astreinte de semaine.
41. Astreinte technique.
42. 1 astreinte de semaine.
43. Astreinte technique (radar).
44. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
45. CRNA Sud-Est
46. Astreinte opérationnelle.
47. 1 astreinte de semaine.
48. Astreinte technique.
49. 1 astreinte de semaine.
50. Astreinte technique (antennes avancées).
51. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
52. CRNA Sud-Ouest
53. Astreinte opérationnelle.
54. 1 astreinte de semaine.
55. Astreinte technique.
56. 1 astreinte de semaine.
57. Astreinte technique de centrale énergie.
58. 1 astreinte de semaine.
59. Astreinte technique (radar).
60. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
61. CRNA Ouest
62. Astreinte opérationnelle.
63. 1 astreinte de semaine.
64. Astreinte technique.
65. 1 astreinte de semaine.
66. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
67. 1 astreinte de semaine.
68. Astreinte technique de centrale énergie.
69. 1 astreinte de semaine.
70. SNA Région parisienne
71. CRNA Nord
72. Astreinte opérationnelle.
73. 1 astreinte de semaine.
74. Astreinte technique.
75. 1 astreinte de semaine.
76. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
77. 1 astreinte de semaine.
78. Astreinte technique (radar).
79. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
80. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
81. Astreinte opérationnelle.
82. 1 astreinte de semaine.
83. Paris-Charles-de-Gaulle
84. Astreinte opérationnelle et technique.
85. 2 astreintes de semaine.
86. Organisme d'Orly
87. Astreinte opérationnelle et technique.
88. 2 astreintes de semaine.
89. Organisme d'Orly
90. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
91. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
92. SNA Nord
93. Siège
94. Astreinte opérationnelle.
95. 1 astreinte de semaine.
96. Athis-Mons
97. Astreinte technique pour la maintenance Ile-de-France.
98. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés.
99. SNA Nord-Est
100. Siège
101. Astreinte opérationnelle.
102. 1 astreinte de semaine.
103. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
104. Astreinte opérationnelle.
105. 1 astreinte de semaine.
106. SNA Ouest
107. Siège
108. Astreinte opérationnelle.
109. 1 astreinte de semaine.
110. Aérodrome de Nantes Atlantique
111. Astreinte technique de maintenance.
112. 2 astreintes de semaine.
113. SNA Centre-Est
114. Siège
115. Astreinte opérationnelle.
116. 1 astreinte de semaine.
117. Aérodrome de Clermont-Ferrand
118. Astreinte opérationnelle.
119. 1 astreinte de semaine.
120. SNA Sud-Est
121. Siège
122. Astreinte opérationnelle.
123. 1 astreinte de semaine.
124. Ajaccio
125. Astreinte opérationnelle.
126. 1 astreinte de semaine.
127. Bastia
128. Astreinte opérationnelle.
129. 1 astreinte de semaine.
130. SNA Sud
131. Siège
132. Astreinte opérationnelle.
133. 1 astreinte de semaine.
134. SNA Sud-Ouest
135. Siège
136. Astreinte opérationnelle.
137. 1 astreinte de semaine.
138. Siège
139. Astreinte technique pour la centrale énergie.
140. 2 astreintes de semaine.
141. SNA Sud-Sud-Est
142. Siège
143. Astreinte opérationnelle.
144. 1 astreinte de semaine.
145. Montpellier-Méditerranée
146. Astreinte opérationnelle.
147. 1 astreinte de semaine.
148. SNA Antilles-Guyane
149. Siège
150. Astreinte opérationnelle.
151. 1 astreinte de semaine.
152. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
153. Astreinte opérationnelle.
154. 1 astreinte de semaine.
155. Aérodrome de Cayenne-Rochambeau
156. Astreinte opérationnelle.
157. 1 astreinte de semaine.
158. SNA océan Indien
159. Siège
160. Astreinte opérationnelle.
161. 1 astreinte de semaine.
162. Direction de la sécurité de l'aviation civile
163. DSAC Nord
164. DSAC
165. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
166. 2 astreintes de semaine.
167. DSAC
168. Astreinte de direction et de contrôle technique.
169. 1 astreinte de semaine.
170. Région Nord-Pas-de-Calais (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
171. Astreinte enquêtes-accidents.
172. 1 astreinte de semaine.
173. Région Picardie (Beauvais),
174. Astreinte enquêtes-accidents.
175. 1 astreinte de semaine.
176. Région Ile-de-France
177. Astreinte enquêtes-accidents.
178. 1 astreinte de semaine.
179. DSAC Sud-Ouest
180. DSAC
181. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
182. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
183. DSAC (Bordeaux)
184. Astreinte de direction
185. 1 astreinte de semaine.
186. Région Aquitaine (Bordeaux)
187. Astreinte enquêtes-accidents.
188. 1 astreinte de semaine.
189. Région Aquitaine (Pau)
190. Astreinte enquêtes-accidents.
191. 1 astreinte de semaine.
192. Région Poitou-Charentes (Poitiers)
193. Astreinte enquêtes-accidents.
194. 1 astreinte de semaine.
195. DSAC Sud
196. DSAC
197. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
198. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
199. DSAC
200. Astreinte enquêtes-accidents.
201. 1 astreinte de semaine.
202. DSAC (Toulouse)
203. Astreinte de direction.
204. 1 astreinte de semaine.
205. Région Midi-Pyrénées (Toulouse)
206. Astreinte enquêtes-accidents.
207. 1 astreinte de semaine.
208. DSAC Ouest
209. DSAC
210. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
211. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
212. DSAC (Brest et Rennes)
213. Astreinte de direction.
214. 1 astreinte de semaine.
215. Région Bretagne (Brest)
216. Astreinte enquêtes-accidents.
217. 1 astreinte de semaine.
218. Région Pays de la Loire (Nantes)
219. Astreinte enquêtes-accidents.
220. 1 astreinte de semaine.
221. Région Centre (Tours)
222. Astreinte enquêtes-accidents.
223. 1 astreinte de semaine.
224. Région Basse et Haute-Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen)
225. Astreinte enquêtes-accidents.
226. 1 astreinte de semaine.
227. DSAC Nord-Est
228. DSAC
229. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
230. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
231. DSAC (Strasbourg)
232. Astreinte de direction.
233. 1 astreinte de semaine.
234. Région Bourgogne et Franche-Comté (Dijon)
235. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne et Franche ― Comté)
236. 1 astreinte de semaine.
237. Région Alsace (Strasbourg)
238. Astreinte enquêtes-accidents.
239. 1 astreinte de semaine.
240. Région Lorraine et Champagne-Ardenne (Metz-Nancy-Lorraine)
241. Astreinte enquêtes-accidents.
242. 1 astreinte de semaine.
243. DSAC Centre-Est
244. DSAC
245. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
246. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
247. DSAC (Lyon)
248. Astreinte de direction.
249. 1 astreinte de semaine.
250. Région Rhône-Alpes (Lyon)
251. Astreinte enquêtes-accidents.
252. 1 astreinte de semaine.
253. Région Auvergne (Clermont-Ferrand)
254. Astreinte enquêtes-accidents.
255. 1 astreinte de semaine.
256. DSAC Sud-Est
257. DSAC
258. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
259. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
260. DSAC (Aix-en-Provence)
261. Astreinte de direction.
262. 1 astreinte de semaine.
263. Région PACA (Marseille-Provence)
264. Astreinte enquêtes-accidents.
265. 1 astreinte de semaine.
266. Région PACA (Nice-Côte d'Azur)
267. Astreinte enquêtes-accidents.
268. 1 astreinte de semaine.
269. Région Languedoc-Roussillon (Montpellier-Méditerranée)
270. Astreinte enquêtes-accidents.
271. 1 astreinte de semaine.
272. Collectivité territoriale Corse (Corse)
273. Astreinte enquêtes-accidents.
274. 1 astreinte de semaine.
275. DSAC Antilles-Guyane
276. DSAC
277. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
278. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
279. DSAC (Fort-de-France)
280. Astreinte de direction.
281. 1 astreinte de semaine.
282. Martinique (Fort-de-France)
283. Astreinte enquêtes-accidents.
284. 1 astreinte de semaine.
285. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
286. Astreinte enquêtes-accidents.
287. 1 astreinte de semaine.
288. Guyane (Cayenne)
289. Astreinte enquêtes-accidents.
290. 1 astreinte de semaine.
291. DSAC océan Indien
292. DSAC
293. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
294. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
295. DSAC (Saint-Denis)
296. Astreinte de direction.
297. 1 astreinte de semaine.
298. DSAC (Saint-Denis)
299. Astreinte enquêtes-accidents.
300. 1 astreinte de semaine.
301. DSAC et SNA océan Indien
302. Dzaoudzi-Pamandzi
303. Astreinte opérationnelle.
304. 1 astreinte de semaine.
305. SEAC Polynésie française
306. SEAC
307. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
308. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
309. Tahiti-Faaa
310. Astreinte de direction (SEAC).
311. 1 astreinte de semaine.
312. Tahiti-Faaa
313. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
314. 1 astreinte de semaine.
315. Tahiti-Faaa
316. Astreinte technique de maintenance.
317. 1 astreinte de semaine.
318. Tahiti-Faaa
319. Astreinte opérationnelle.
320. 1 astreinte de semaine.
321. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
322. Service mixte « DAC/ NC »
323. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
324. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
325. Nouméa
326. Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »).
327. 1 astreinte de semaine.
328. Nouméa
329. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
330. 1 astreinte de semaine.
331. Nouméa
332. Astreinte opérationnelle.
333. 1 astreinte de semaine.
334. Nouméa
335. Astreinte technique de centrale énergie
336. 1 astreinte de semaine.
337. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe