Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E S A N N E X E I (Quotas en tonnes)
2. Vous pouvez consulter le tableau dans le
3. JO n° 228 du 30/09/2012 texte numéro 18
4. A N N E X E I I (Quotas en tonnes)
5. QUOTA 2012 EN OCÉAN ATLANTIQUE à l'est de la longitude 45° Ouest
6. QUOTA 2012 en mer Méditerranée
7. Pour la pêche au chalut
8. Pour la pêche à l'hameçon
9. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
10. 0
11. 0
12. 0
13. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
14. 0
15. 0
16. 0
17. Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
18. 0
19. 0
20. 0
21. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
22. 0
23. 0
24. 0
25. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Pêcheurs de Bretagne
26. 1,4
27. 0
28. 0
29. Navires adhérant à l'organisation de producteurs des pêcheurs artisants de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
30. 0
31. 0
32. 0
33. Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE
34. 7
35. 0
36. 0
37. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
38. 0
39. 29
40. 0
41. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-ouest)
42. 2
43. 0
44. 0
45. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
46. 0
47. 0
48. 0
49. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
50. 0
51. 0
52. 0
53. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)
54. 12
55. 85
56. 0
57. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
58. 1
59. 0
60. 0
61. Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale
62. 12,6
63. 0
64. 0
65. Total
66. 36
67. 114
68. 0
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 17 février 2012
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II