Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 6 septembre 2012
IdentifiantLEGIARTI000026448141
Texte parentLEGITEXT000026448138
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 septembre 2012Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 de l'arrêté du 17 juin 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Le CIO Grenette (RNE 0380107K) et le CIO Olympique (RNE 0382253T) de Grenoble fusionnent à compter du 1er septembre 2011. Ce nouveau CIO, appelé Grenoble Olympique, est situé 58, avenue Marcelin-Berthelot, 38100 Grenoble (RNE 0383438 F).»
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 juin 2011 : art. 3
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