Article en vigueur depuis le 10 octobre 2012.
1. Est transférée jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique II, section 2, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété de porte-greffe désignée ci-après :
2. Malus pumila : Paradis de Veyre = Noir de Monton.
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