Arrêté du 27 septembre 2012 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 10 octobre 2012.

TexteArrêté du 27 septembre 2012
IdentifiantLEGIARTI000026474302
Texte parentLEGITEXT000026474280
Référencearticle 9 de l'arrêté du 27 septembre 2012 (version du 10 octobre 2012)Légifrance →

1. Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France à échéance du 31 décembre 2011 les variétés fruitières désignées ci-après :

2. Pêcher :

3. ― nectarine : Zaiverem.

4. ― pêches proprement dites : Délice, Lucie, Monsyge, Promesse, Queen Lady, Sibelle, Zaidy, Zaitani.

5. Poirier : Delmoip.

6. Pommier : Delaf, Delearly, Goldensheen, Hanners, Rubin.

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