Arrêté du 17 mars 1994 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 8 avril 1994 au 1er septembre 2007.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 17 mars 1994

IdentifiantLEGIARTI000026556949

Texte parentLEGITEXT000026556938

Référencearticle 8 de l'arrêté du 17 mars 1994 (version du 8 avril 1994)Légifrance →

1. L'épreuve anticipée d'histoire-géographie des séries Sciences médico-sociales (S.M.S.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies industrielles (S.T.I.) sera organisée pour la première fois en juin 1995 et la note obtenue à cette épreuve sera prise en compte avec l'ensemble des autres notes de la session de 1996 du baccalauréat.

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