Arrêté du 7 novembre 2012 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2013.

TexteArrêté du 7 novembre 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000026628621
Texte parentLEGITEXT000026628611
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 novembre 2012 (version du 1er janvier 2013)Légifrance →

1. I. ― Locaux

2. Les locaux peuvent être équipés de murs, plafonds et portes n'étant pas composés de matériaux lisses, étanches, non absorbants ou résistants à la corrosion et comporter des murs, plafonds et sols naturels d'origine géologique.

3. II. ― Matériaux, équipements, emballages et conditionnements

4. Les matériaux, équipements, emballages et conditionnements pouvant être utilisés sont les suivants :

5. ― cuves de caillage ou de maturation en bois ou en cuivre ;

6. ― barattes, cuvelles de malaxage en bois ;

7. ― planches d'affinage, matériels d'égouttage, de contention ou de décaillage en bois ;

8. ― ustensiles en bois, jonc, cuivre ou laiton ;

9. ― moules, cercles, caisses ou boîtes en bois ;

10. ― paille, paillons végétaux, joncs, raphia, feuilles végétales ;

11. ― feuilles d'étain.

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