Textes › Arrêté du 26 novembre 2012 › Article Annexe IV
Arrêté du 26 novembre 2012 · Article
Article en vigueur depuis le 29 novembre 2012.
Texte Arrêté du 26 novembre 2012
Rattachement Annexes
Identifiant LEGIARTI000026700362
Texte parent LEGITEXT000026699650
Référence article Annexe IV de l'arrêté du 26 novembre 2012 (version du 29 novembre 2012)copier Légifrance →
1. CALCUL DE LA DISTANCE D'ENSEVELISSEMENT
2. Vous pouvez consulter le schéma à l'adresse suivante :
3. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121128&numTexte=17&pageDebut=18648&pageFin=18660
4. La distance d'ensevelissement D extérieure (distance de la paroi au pied du tas) à respecter est donnée par la formule suivante :
5. Vous pouvez consulter la formule à l'adresse suivante :
6. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121128&numTexte=17&pageDebut=18648&pageFin=18660
PRODUIT
ANGLE DE TAS DU GRAIN
ou angle de talutage
(en degrés)
Blé 22 Maïs 21 Orge 27 Farine 20 Sucre 30 Autres 20 par défaut
7. Tableau : angle de tas du grain (ou angle de talutage) pour différents produits.
8. Nota. - Les dimensions sont exprimées en mètres.
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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI , identifiant LEGIARTI000026700362 , Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance .