Arrêté du 23 novembre 2012 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 novembre 2012
IdentifiantLEGIARTI000026738585
Texte parentLEGITEXT000026738579
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 novembre 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 20 décembre 2010 susviséest modifié ainsi qu'il suit : I.-A l'article 1er, la mention : « Nancy-I » est remplacée par la mention : « de Lorraine » et la mention : « Paris-V » est remplacée par la mention : « Paris-XI ». II.-Dans l'article 3 : Le tableau figurant sous le « A. ― Médecine, odontologie pharmacie » est remplacé par le tableau suivant :

2. BORDEAUX-II

3. LILLE-II

4. LORRAINE

5. LYON-I

6. MONTPELLIER-I

7. PARIS-XI

8. RENNES-I

9. Antilles-Guyane

10. Amiens

11. Besançon

12. Clermont-Ferrand-I

13. Aix-Marseille

14. Paris-V

15. Angers

16. Bordeaux-II

17. Caen

18. Dijon

19. Montpellier-I

20. Paris-VI

21. Brest

22. La Réunion

23. Lille-II

24. Lorraine

25. Grenoble-I

26. Nice

27. Paris-VII

28. Nantes

29. Limoges

30. Rouen

31. Reims

32. Lyon-I

33. Paris-XI

34. Poitiers

35. Toulouse-III

36. Strasbourg

37. Saint-Etienne

38. Paris-XII

39. Rennes-I

40. Paris-XIII

41. Tours

42. Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

43. Le tableau figurant sous le « B. ― Sage-femme » est remplacé par le tableau suivant :

44. BORDEAUX-II

45. LILLE-II

46. LORRAINE

47. LYON-I

48. MONTPELLIER-I

49. PARIS-XI

50. RENNES-I

51. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Fort-de-France

52. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional d'Amiens

53. Ecole de sage-femme du centre hospitalier régional de Besançon

54. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand

55. Ecole universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée

56. Ecole de sages-femmes de Baudelocque

57. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional d'Angers

58. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Bordeaux

59. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Caen

60. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Dijon

61. Département de maïeutique de l'UFR de médecine de l'université Grenoble-I

62. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Montpellier

63. Ecole de sages-femmes du centre médico-chirurgical Foch

64. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Brest

65. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de La Réunion

66. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Lille

67. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Metz

68. UFR de médecine et de maïeutique Lyon-Sud-Charles Mérieux

69. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Nîmes

70. Ecole de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine

71. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Nantes

72. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Limoges

73. Ecole de sages-femmes de l'Institut catholique de Lille

74. Ecole de sages-femmes de la maternité régionale de Nancy

75. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Nice

76. Département de maïeutique de l'UFR des sciences de la santé de l'université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

77. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Poitiers

78. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Toulouse

79. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Rouen

80. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Reims

81. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Rennes

82. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier territorial de Papeete

83. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Strasbourg

84. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Tours

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 20 décembre 2010 : art. 1, art. 3

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000026738585, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.