Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 novembre 2012
IdentifiantLEGIARTI000026739419
Texte parentLEGITEXT000026739403
Référencearticle 6 de l'arrêté du 27 novembre 2012Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 2 juillet 2012 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :
2. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
3. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(arrêté du 2 juillet 2012)
4. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(modifié)
5. Coach individuel et d'équipe
6. La contre-allée
7. La contre-allée, centre international du Coach
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 2 juillet 2012 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.