Arrêté du 3 décembre 2012 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 14 décembre 2012.

TexteArrêté du 3 décembre 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000026763450
Texte parentLEGITEXT000026763436
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 3 décembre 2012 (version du 14 décembre 2012)Légifrance →
ÉTABLISSEMENT
DATE D'EFFET
Université des Antilles et de la Guyane

Université de la Polynésie française

Université de La Réunion

Ecole centrale de Lyon
1er janvier 2013
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg

Conservatoire national des arts et métiers

Ecole pratique des hautes études

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers

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