1. I. ― Les personnels titulaires mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont répartis ainsi qu'il suit entre les différents groupes énumérés par l'arrêté prévu à l'article 5 du décret du 28 mars 1967 susvisé qui fixe, par pays et par groupe, les taux de l'indemnité de résidence :
PERSONNELS | GROUPES |
|---|---|
Directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche et ingénieurs d'études assurant les fonctions de responsables de bureau à l'étranger ou de directeurs d'unité à l'étranger | 9 |
Directeurs de recherche | 10 |
Chargés de recherche Ingénieurs de recherche Ingénieurs de physique nucléaire | 11 |
Ingénieurs d'études Assistants ingénieurs Chargés de mission de la recherche Chargés d'administration de la recherche Attachés d'administration de la recherche | 14 |
Techniciens de la recherche Techniciens de physique nucléaire Techniciens d'atelier de physique nucléaire Techniciens d'études de physique nucléaire Préparateurs de physique nucléaire Prototypistes de physique nucléaire Secrétaires d'administration de la recherche | 15 |
Adjoints techniques de la recherche Adjoints administratifs de la recherche Ouvriers professionnels de physique nucléaire | 16 |
2. Les personnels non titulaires ne relevant pas des décrets du 9 décembre 1959 et du 17 janvier 1980 susvisés sont assimilés aux fonctionnaires de même niveau en ce qui concerne la répartition entre les différents groupes pour le versement de l'indemnité de résidence, dans les conditions prévues au présent article.
3. II. ― Les personnels non titulaires relevant des décrets du 9 décembre 1959 et du 17 janvier 1980 susvisés sont répartis ainsi qu'il suit entre les différents groupes énumérés par l'arrêté prévu à l'article 5 du décret du 28 mars 1967 susvisé, qui fixe, par pays et par groupe, les taux de l'indemnité de résidence :
PERSONNELS | GROUPES |
|---|---|
Directeurs de recherche contractuels Maîtres de recherche contractuels | 10 |
Chargés de recherche contractuels Ingénieurs contractuels | 11 |
Techniciens contractuels 1re cat. B Administratifs contractuels 1re cat. D | 14 |
Techniciens contractuels 2e et 3e cat. B Administratifs contractuels 2e et 3e cat. D | 15 |
Techniciens contractuels 4e, 5e, 6e et 7e cat. B Administratifs contractuels 4e, 5e, 6e cat. D et 6e cat. D bis | 16 |