Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E ANCHOIS Engraulis encrasicolus (en tonnes)
2. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Du 01/07/2012 au 30/06/2013
3. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
4. 0
5. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)
6. 267
7. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
8. 2
9. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10. 2
11. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12. 23
13. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'Organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
14. 41
15. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
16. 48
17. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
18. 1
19. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
20. 0
21. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
22. 3 761
23. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
24. 699
25. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
26. 3
27. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
28. 29
29. Total
30. 4 876
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 28 août 2012 : art. null