1. La consommation conventionnelle maximale d'énergie primaire du bâtiment ou de la partie de bâtiment, Cepmax, est déterminée comme suit :
2. Cep max = 50 × M ctype × (M cgéo + M calt + M csurf + M cGES )
3. avec :
4. M ctype : coefficient de modulation selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 ;
5. M cgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;
6. M calt : coefficient de modulation selon l'altitude ;
7. M csurf : pour les bâtiments de commerce et les établissements sportifs, coefficient de modulation selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;
8. M cGES : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies utilisées.
9. Les valeurs des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.
10. Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Cepmax du bâtiment est calculé au prorata des S RT de chaque zone, à partir des Cepmax des différentes zones.