Article Annexe VIII -Arrêté du 28 décembre 2012

1. COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES

2. Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cep max et du Bbiomax déterminés dans les articles 11 et 12 du présent arrêté.

3. Concernant le contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO 2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation M CGES relative au contenu en CO 2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0.

4. I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes

5. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, accessible à l'adresse suivante : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1.

6. II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche

7. 1. Modulations du Bbio max

8. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	55	100

9. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

10. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,8

11. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1,1	1,1	0,9	1	1	1,2	1,2

12. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

13. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,5

14. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

15. 2. Modulations du Cep max

16. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	1,3	1,6

17. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

18. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,1	1	1	1	0,9	0,9	0,8

19. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1,2

20. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0

21. Le coefficient M cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

22. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

23. M cGES = 0,15

24. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

25. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

26. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

27. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

28. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

29. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

30. III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie

31. 1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit)

32. 1.1. Modulations du Bbio max

33. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

34. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

35. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

36. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	1

37. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

38. 1.2. Modulations du Cepmax

39. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2	2,2

40. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

41. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

42. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1	1	1	1	1

43. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

44. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

45. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

46. M cGES = 0,3

47. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

48. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

49. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

50. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0

51. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

52. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

53. 2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit)

54. 2.1. Modulations du Bbio max

55. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	95	100

56. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

57. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,7

58. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	1,1	0,9

59. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

60. 2.2. Modulations du Cep max

61. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,6	2,7

62. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

63. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

64. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	1,1	0,9

65. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

66. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

67. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

68. M cGES = 0,3

69. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

70. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

71. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

72. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

73. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

74. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

75. 3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit)

76. 3.1. Modulations du Bbio max

77. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

78. Le coefficient M bgéo de modulation du B biomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

79. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,7

80. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,1	1	1	1	1,1	0,9

81. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

82. 3.2. Modulations du Cepmax

83. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,2	2,5

84. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

85. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

86. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1	1	1

87. Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

88. Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

89. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

90. M cGES = 0,3

91. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

92. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

93. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

94. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
McGES	0,3	0,2	0,1	0

95. Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

96. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

97. 4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit)

98. 4.1. Modulations du Bbiomax

99. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

100. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

101. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,4	1,2	1,1	1	1	0,9	0,7

102. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	1,1	0,9

103. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

104. 4.2. Modulations du Cep max

105. Le coefficient M ctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,1	2,2

106. Le coefficient M cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

107. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

108. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1	1	1

109. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

110. Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

111. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

112. McGES = 0,3

113. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

114. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid /2

115. où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

116. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO2 ≤ 50	50 < contenu CO2 ≤ 100	100 < contenu CO2 ≤ 150	Contenu CO2 > 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

117. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

118. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

119. 5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

120. 5.1. Modulations du Bbio max

121. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	110	140

122. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

123. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

124. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	1

125. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

126. 5.2. Modulations du Cep max

127. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	3,3	4

128. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

129. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,9

130. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

131. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

132. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

133. Le coefficient M cGES est égal à 0.

134. 5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

135. 5.1. Modulations du Bbio max

136. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	110	165

137. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

138. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,9	0,8

139. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	0,9

140. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

141. 5.2. Modulations du Cep max

142. Le coefficient Mctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	3	4,1

143. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

144. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

145. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1	0,9

146. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

147. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

148. Le coefficient M cGES est égal à 0.

149. III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration

150. 1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7

151. 1.1. Modulations du Bbio max

152. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	140	240

153. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

154. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,9	0,7

155. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,1	1	1	1	1,2	1

156. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

157. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

158. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

159. 1.2. Modulations du Cep max

160. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	6,8	10

161. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

162. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

163. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1,1

164. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

165. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

166. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

167. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

168. Le coefficient M cGES est égal à 0.

169. 2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7

170. 2.1. Modulations du Bbio max

171. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	65	100

172. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

173. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,4	1,2	1,1	1	0,9	0,7	0,6

174. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1,1	1,1	0,9	1	0,9	1,2	1,1

175. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

176. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,6

177. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,2

178. 2.2. Modulations du Cepmax

179. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	3,6	5

180. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

181. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

182. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	0,9

183. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

184. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

185. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,1

186. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

187. Le coefficient M cGES est égal à 0.

188. 3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7

189. 3.1. Modulations du Bbio max

190. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	110	180

191. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

192. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

193. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	1,1

194. Le coefficient M balt de modulation du B biomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

195. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

196. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

197. 3.2. Modulations du Cep max

198. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	6	8,2

199. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

200. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

201. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

202. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

203. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

204. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

205. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

206. Le coefficient M cGES est égal à 0.

207. 4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7

208. 4.1. Modulations du Bbio max

209. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	125	200

210. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

211. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

212. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1

213. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

214. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

215. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

216. 4.2. Modulations du Cep max

217. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
_Mctype	6,6	9,2

218. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

219. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

220. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

221. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

222. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

223. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

224. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

225. Le coefficient M cGES est égal à 0.

226. 5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7

227. 5.1. Modulations du Bbiomax

228. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	50	60

229. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

230. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,4	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

231. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1	1	1	1,2	1

232. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

233. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,5

234. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

235. 5.2. Modulations du Cepmax

236. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	1,7	2,2

237. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

238. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

239. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

240. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

241. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

242. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0

243. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

244. Le coefficient M cGES est égal à 0.

245. 6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7

246. 6.1. Modulations du Bbiomax

247. La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

248. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

249. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,1	1	1	0,9	0,9	0,7

250. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,3	1,2	1	1	1	1,2	1,1

251. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

252. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

253. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

254. 6.2. Modulations du Cepmax

255. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,6	3,2

256. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

257. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

258. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

259. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

260. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

261. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

262. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

263. Le coefficient M cGES est égal à 0.

264. IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce

265. 1. Modulations du Bbiomax

266. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	140	250

267. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

268. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1	1	1	0,9	0,9	0,9

269. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1	1	1	1	1	1,1	1,1

270. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

271. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

272. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0

273. Le coefficient M bsurf de modulation du Bbio max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

274. Si S RT ≤ 500 m² : M bsurf = 500-S RT /1300

275. Si S RT > 500 m² : M bsurf = 0.

276. 2. Modulations du Cep max

277. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	6,4	10,4

278. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

279. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1	1	1	1	1	1	1

280. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1	1	1	1	1	1,1	1,1

281. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0

282. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

283. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

284. Si S RT ≤ 1 000 m² : M csurf = S RT - 1 000 / 6 270

285. Si S RT > 1 000 m² : M csurf = 0

286. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

287. Si S RT ≤ 500 m² : M csurf = 500 - S RT / 2 400

288. Si S RT > 500 m² : M csurf = 0

289. Le coefficient M cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

290. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO2 ≤ 50	50 ≤ contenu CO2 ≤ 100	100 ≤ contenu CO2 ≤ 150	Contenu CO2 > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

291. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

292. V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports

293. 1. Etablissement sportif scolaire

294. 1.1. Modulations du Bbio max

295. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	44	55

296. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

297. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,5	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

298. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,4	1,2	1	1	1	1,2	1,1

299. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

300. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,4	0,8

301. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,5

302. Le coefficient M bsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

303. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

304. Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0008 * S RT + 0,8

305. Si S RT > 1 000 m² : M bsurf = 0

306. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

307. Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0014 * S RT + 1,8

308. Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M bsurf = - 0,0004 * S RT + 0,8

309. Si S RT > 2 000 m² : M bsurf = 0

310. 1.2. Modulations du Cep max

311. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	1,1	1,2

312. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

313. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
Mcgéo	1	1,2	1,1	1	1	0,9	0,9	0,7

314. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,3	1,2	1	1	1	1,1	0,9

315. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,2	0,5

316. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

317. Si S RT ≤ 1 000 m² : M csurf = - 0,0011 * S RT + 1,4

318. Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M csurf = - 0,0003 * S RT + 0,6

319. Si S RT > 2 000 m² : M csurf = 0

320. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

321. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

322. M cGES = 0,3

323. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

324. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

325. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh

	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
McGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

326. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

327. Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

328. 2. Etablissement sportif municipal ou privé

329. 2.1. Modulations du Bbiomax

330. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	100	120

331. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

332. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,8

333. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,1	1

334. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

335. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,5

336. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,3

337. Le coefficient M bsurf de modulation du Bbio max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

338. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

339. Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0008 * S RT + 0,8

340. Si S RT > 1 000 m² : M bsurf = 0

341. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

342. Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0014 * S RT + 1,8

343. Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M bsurf = - 0,0004 * S RT + 0,8

344. Si S RT > 2 000 m² : M bsurf = 0

345. 2.2. Modulations du Cepmax

346. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,4	3

347. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

348. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

349. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,2	1,1	1	1	1	1	0,9

350. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

351. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

352. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

353. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

354. Si S RT ≤ 1 000 m² : M csurf = - 0,0011*S RT + 1,4

355. Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M csurf = - 0,0003*S RT + 0,6

356. Si S RT > 2 000 m² : M csurf = 0

357. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

358. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

359. McGES = 0,15

360. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

361. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

362. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

363. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

364. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

365. VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé

366. 1. Etablissement de santé (partie nuit)

367. 1.1. Modulations du Bbio max

368. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	230	270

369. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

370. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

371. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

372. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

373. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,3

374. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

375. 2.2. Modulations du Cepmax

376. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	5,4	6,6

377. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

378. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1	1	1	1	1	0,9

379. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

380. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

381. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

382. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

383. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

384. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

385. M cGES = 0,15

386. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

387. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

388. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

389. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

390. Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

391. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

392. 2. Etablissement de santé (partie jour)

393. 2.1. Modulations du Bbio max

394. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	120	180

395. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

396. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,3	1,5	1,3	1,2	1	1	0,9	0,7

397. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1	1	1	1,1	1

398. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

399. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,5

400. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

401. 2.2. Modulations du Cepmax

402. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,6	3,8

403. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

404. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,8

405. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

406. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

407. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,2	0,4

408. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

409. Le coefficient M cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

410. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

411. M cGES = 0,15

412. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

413. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

414. où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

415. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

416. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

417. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

418. VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal

419. 1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h

420. 1.1. Modulations du Bbiomax

421. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	250	320

422. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

423. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	0,9	0,9	0,8

424. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

425. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

426. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,3

427. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

428. 1.2. Modulations du Cepmax

429. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	7	8

430. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

431. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

432. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

433. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

434. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

435. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

436. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

437. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

438. M cGES = 0,3

439. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

440. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

441. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

442. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0

443. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

444. 2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h

445. 2.1. Modulations du Bbiomax

446. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	90	130

447. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

448. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,1	1,1	1	0,9	0,9	0,8

449. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,3	1,2

450. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

451. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,5

452. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

453. 2.2. Modulations du Cep max

454. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,8	3,4

455. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

456. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1	1	1	1	0,9	0,8

457. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1,1

458. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

459. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

460. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

461. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

462. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

463. M cGES = 0,3

464. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

465. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

466. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

467. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

468. Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

469. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

470. VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare

471. 1. Modulations du Bbiomax

472. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	190	240

473. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

474. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	0,9	0,9	0,8

475. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

476. Le coefficient M balt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

477. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

478. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

479. 2. Modulations du Cepmax

480. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	4	5,8

481. Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

482. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1	1	1	0,9	0,9	0,8

483. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1	0,9

484. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

485. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

486. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

487. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

488. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

489. M cGES = 0,15

490. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

491. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

492. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

493. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

494. Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

495. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

496. IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice

497. 1. Modulations du Bbiomax

498. La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	120	140

499. Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

500. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,2	1,1	1	1	1	0,9

501. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1,1	1,2	1

502. Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

503. 2. Modulations du Cepmax

504. Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,4	3,2

505. Le coefficient M cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

506. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	1

507. Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,9

508. Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,2	0,4

509. Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

510. Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

511. M cGES = 0,15

512. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

513. M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2

514. où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

515. Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

516. Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0.

517. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Nota : Conformément au 6° de l'article 4 de l'arrêté du 11 décembre 2014 (NOR : ETLL1414239A), le I de la présente annexe est remplacé par l'annexe II de l'arrêté précité, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1).

Article Annexe VIII

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