Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2008 modifié susvisé fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après :
2. I. ― Les établissements suivants sont ajoutés à la liste :
3. Centre hospitalier du Pays de Gex, à Gex (Ain) ;
4. Centre hospitalier, à Méximieux, et maison de retraite, à Chalamont (Ain), direction commune ;
5. Centre hospitalier intercommunal Ain-Val de Saône, à Pont-de-Veyle (Ain) ;
6. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cusset (Allier) ;
7. Centres hospitaliers, à Forcalquier et à Banon (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
8. Centres hospitaliers, à Embrun et à Aiguilles (Hautes-Alpes), direction commune ;
9. Centre hospitalier, à Roquebillière (Alpes-Maritimes) ;
10. Centre hospitalier, à Sospel (Alpes-Maritimes) ;
11. Centre hospitalier, à Breil-sur-Roya, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saorge (Alpes-Maritimes), direction commune ;
12. Maisons de retraite, à Villefranche-sur-Mer et à Peille (Alpes-Maritimes), direction commune ;
13. Centres hospitaliers, à Bourg-Saint-Andéol et à Viviers (Ardèche), direction commune ;
14. Centre hospitalier, à Rocher-Largentière (Ardèche) ;
15. Centres hospitaliers des Vans et à Joyeuse (Ardèche), direction commune ;
16. Centre hospitalier, à Bar-sur-Aube (Aube) ;
17. Centre hospitalier intercommunal, à Espalion et centre hospitalier, à Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron), direction commune ;
18. Centre hospitalier Hôpitaux des portes de Camargue, à Tarascon (Bouches-du-Rhône) ;
19. Maison départementale de l'enfance et de la famille du Calvados, à Caen (Calvados) ;
20. Foyer occupationnel pour adultes et centre d'accueil médico-éducatif spécialisé, à Graye-sur-Mer (Calvados), direction commune ;
21. Centre hospitalier, à Ruffec (Charente) ;
22. Centre hospitalier, à Confolens (Charente) ;
23. Centre hospitalier, à Sancerre (Cher) ;
24. Centre hospitalier, à Bonifacio (Corse-du-Sud) ;
25. Centre hospitalier, à Quintin (Côtes-d'Armor) ;
26. Centre hospitalier, à Lamballe, et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Trégueux, Langueux, La Méaugon et à Créhen (Côtes-d'Armor), direction commune ;
27. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Ajain et à Boussac (Creuse), direction commune ;
28. Centre hospitalier, à Ribérac et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à La Roche-Chalais (Dordogne), direction commune ;
29. Centre hospitalier, à Excideuil (Dordogne) ;
30. Centre hospitalier, à Saint-Privas-des-Prés (Dordogne) ;
31. Centre hospitalier, à Saint-Astier (Dordogne) ;
32. Centre hospitalier, à Morteau (Doubs) ;
33. Centre hospitalier, à Baume-les-Dames (Doubs) ;
34. Centre de long séjour Bellevaux, à Besançon (Doubs) ;
35. Centre de soins Les Tilleroyes, à Besançon (Doubs) ;
36. Centre de réadaptation, à Quingey, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Levier (Doubs), direction commune ;
37. Centre hospitalier, à Pacy-sur-Eure (Eure) ;
38. Centre hospitalier, à Bourg-Achard (Eure) ;
39. Centre hospitalier des Andelys et maison de retraite, à Ecouis (Eure), direction commune ;
40. Centres hospitaliers, à Verneuil-sur-Avre et à Rugles (Eure), direction commune ;
41. Centre hospitalier du Neubourg (Eure) ;
42. Centre hospitalier de La Loupe (Eure-et-Loir) ;
43. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Courville-sur-Eure et à Fontaine-la-Guyon (Eure-et-Loir), direction commune ;
44. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lannilis et à Plabennec (Finistère), direction commune ;
45. Centre départemental d'accueil des familles et foyer départemental de l'enfance, à Nîmes (Gard), direction commune ;
46. Centre hospitalier du Vigan et maisons de retraite, à Saint-Hippolyte-du-Fort et à Sauve (Gard), direction commune ;
47. Centre hospitalier à Uzès et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Aramon, Redessan-Cabrières et à Montfrin (Gard), direction commune ;
48. Centre hospitalier, à Condom (Gers) ;
49. Centre hospitalier, à Nogaro, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Eauze (Gers), direction commune ;
50. Centre hospitalier, à Lombez, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Samatan (Gers), direction commune ;
51. Centre hospitalier, à Gimont (Gers) ;
52. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Frontignan (Hérault) ;
53. Centre hospitalier, à Saint-Pons (Hérault) ;
54. Centre hospitalier, à Bédarieux (Hérault) ;
55. Centre hospitalier, à Pézenas (Hérault) ;
56. Etablissement public départemental d'éducation, de formation et de soins, à Chantepie, et centre de l'Enfance, à Chantepie (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
57. Centres hospitaliers, à Montfort-sur-Meu et à Saint-Méen-le-Grand (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
58. Centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Reintembault (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
59. Centre hospitalier, à La Guerche-de-Bretagne, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Availles-sur-Seiche (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
60. Centre départemental Les Grands Chênes, à Châteauroux, et centre hospitalier, à Saint-Charles-de-Valençay (Indre), direction commune ;
61. Centre hospitalier, à Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire) ;
62. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montlouis-sur-Loire et à Bléré (Indre-et-Loire), direction commune ;
63. Centre hospitalier, à Morestel (Isère) ;
64. Centre hospitalier, à La Tour-du-Pin (Isère) ;
65. Centres hospitaliers, à Saint-Marcellin et au Vinay, et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Sauveur et à Roybon (Isère), direction commune ;
66. EPD Accueil familial Le Charmeyran, à La Tronche et foyer départemental de La Côte-Saint-André (Isère), direction commune ;
67. Centre hospitalier à Saint-Sever, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Villeneuve-de-Marsan (Landes), direction commune ;
68. Centres hospitaliers, à Saint-Aignan et à Montrichard (Loir-et-Cher), direction commune ;
69. Centre hospitalier, à Saint-Galmier (Loire) ;
70. Centre hospitalier, à Yssingeaux, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire), direction commune ;
71. Centre hospitalier, à Langeac, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saugues (Haute-Loire), direction commune ;
72. Etablissement et service d'aide par le travail, à Savenay, et établissement public médico-social, à Châteaubriant (Loire-Atlantique), direction commune ;
73. Maison départementale Mer et Pins, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;
74. Centre hospitalier, à Neuville-aux-Bois (Loiret) ;
75. Centre hospitalier, à Beaugency, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Meung-sur-Loire (Loiret), direction commune ;
76. Centre hospitalier, à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire) ;
77. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire) ;
78. Etablissement de services publics d'accompagnement éducatif et social, à Pouancé (Maine-et-Loire) ;
79. Centre hospitalier, à Mortain (Manche) ;
80. Centre hospitalier, à Carentan, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sainte-Marie-du-Mont (Manche), direction commune ;
81. Centre hospitalier, à Saint-James et centre d'accueil et de soins, à Saint-James (Manche), direction commune ;
82. Centre hospitalier, à Sainte-Ménehould, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vienne-le-Château (Marne), direction commune ;
83. Centre hospitalier, à Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) ;
84. Centres hospitaliers, à Joinville et à Wassy (Haute-Marne), direction commune ;
85. Foyer occupationnel, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, foyer logement, à Bais et foyer d'accueil médicalisé, à Hambers (Mayenne), direction commune ;
86. Centre hospitalier, à Evron, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sainte-Suzanne (Mayenne), direction commune ;
87. Centre hospitalier 3H Santé, à Cirey-sur-Vezouze (Meurthe-et-Moselle) ;
88. Carrefour d'accompagnement public social, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle), et centre social d'Argonne, aux Islettes (Meuse), direction commune ;
89. Etablissement public départemental d'accompagnement médico-social de la Meuse, à Bar-le-Duc (Meuse) ;
90. Centre hospitalier du Faouët (Morbihan) ;
91. Etablissement public médico-social La Vallée du Loch, à Grandchamp (Morbihan) ;
92. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vannes (Morbihan) ;
93. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et Unité de soins de longue durée, à Gorze (Moselle), direction commune ;
94. Centre hospitalier, à Dieuze, et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Albestroff et à Saint-Epvre (Moselle), direction commune ;
95. Centre hospitalier, à Château-Chinon (Nièvre) ;
96. Centre hospitalier, à Comines (Nord) ;
97. Centres hospitaliers, à Loos et à Haubourdin (Nord), direction commune ;
98. Centre hospitalier, à Wasquehal, et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Marcq-en-Barœul (Nord), direction commune ;
99. Centre hospitalier, et établissement autonome à caractère social, à Granvilliers, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Marseille-en-Beauvaisis (Oise), direction commune ;
100. Centre hospitalier, à Crépy-en-Valois (Oise), et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Ferté-Milon (Aisne), direction commune ;
101. Centre hospitalier, à Vimoutiers (Orne) ;
102. Institut Albert Calmette, à Camiers (Pas-de-Calais) ;
103. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et établissement public communal, à Saint-Venant (Pas-de-Calais), direction commune ;
104. Centre hospitalier du Ternois, à Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais) ;
105. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Royat et à Chamalières (Puy-de-Dôme), direction commune ;
106. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lezoux (Puy-de-Dôme) ;
107. Centre hospitalier, à Mauléon (Pyrénées-Atlantiques) ;
108. Centre de long séjour, à Pontacq (Pyrénées-Atlantiques) ;
109. Centre hospitalier, à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) ;
110. Centre départemental de travail protégé, à Castelnau-Rivière-Basse, et établissement et service d'aide par le travail, à Lannemezan (Hautes-Pyrénées), direction commune ;
111. Institut départemental de l'enfance et de l'adolescence, à Perpignan (Pyrénées-Orientales) ;
112. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Arles-sur-Tech, Prats-de-Mollo-la-Preste et Saint-Laurent-de-Cerdans (Pyrénées-Orientales), direction commune ;
113. Foyer départemental de l'enfance, à Strasbourg (Bas-Rhin) ;
114. Centre hospitalier, à Brumath, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Schweighouse-sur-Moder (Bas-Rhin), direction commune ;
115. Centre de long et moyen séjour, à Molsheim (Bas-Rhin) ;
116. Centre départemental de repos et de soins, à Colmar, et centre hospitalier, à Turckeim (Haut-Rhin), direction commune ;
117. Centre hospitalier, à Ribauvillé (Haut-Rhin) ;
118. Centre de long et moyen séjour, à Sierentz (Haut-Rhin) ;
119. Centre hospitalier, à Soultz (Haut-Rhin) ;
120. Centre de long et moyen séjour, à Neuville-sur-Saône, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Fontaines-sur-Saône (Rhône), direction commune ;
121. Centres hospitaliers, à Saint-Laurent-du-Chamousset et à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), direction commune ;
122. Centres hospitaliers, à Belleville et à Beaujeu (Rhône), direction commune ;
123. Centre hospitalier, à Tournus, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Romenay (Saône-et-Loire), direction commune ;
124. Centres hospitaliers, à La Clayette et à Chauffailles (Saône-et-Loire), direction commune ;
125. Centre hospitalier, à Louhans, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cuisery (Saône-et-Loire), direction commune ;
126. Communauté d'établissements gériatriques de la vallée de la Sarthe, à Brûlon (Sarthe) ;
127. Centres hospitaliers, à Sillé-le-Guillaume, Beaumont et à Bonnetable (Sarthe), direction commune ;
128. Etablissement public intercommunal de l'agglomération d'Annecy, à Poisy (Haute-Savoie) ;
129. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Tour (Haute-Savoie) ;
130. Maison départementale de l'enfance et de la famille, à Taninges et EPDA, à Argonnay, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cluzes (Haute-Savoie), direction commune ;
131. Centre hospitalier, à Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime) ;
132. Centre gériatrique Desaint-Jean, au Havre (Seine-Maritime) ;
133. Institution médico-sociale, à Bolbec (Seine-Maritime) ;
134. Centre hospitalier, à Yvetot (Seine-Maritime) ;
135. Etablissement médicalisé, à Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime) ;
136. Centre hospitalier, à Barentin, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pavilly (Seine-Maritime), direction commune ;
137. Centre de gérontologie et d'accueil spécialisé de Chevreuse (Yvelines) ;
138. Centre hospitalier, à Montfort-l'Amaury (Yvelines) ;
139. Centres hospitaliers, à Saint-Maixent-l'Ecole et à Melle, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Mothe-Saint-Heray (Deux-Sèvres), direction commune ;
140. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Moreuil et à Warloy-Baillon (Somme), direction commune ;
141. Centres hospitaliers, à Rue et à Saint-Valéry-sur-Somme, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cayeux-sur-Mer (Somme), direction commune ;
142. Centres hospitaliers, à Caussade et à Négrepelisse (Tarn-et-Garonne), direction commune ;
143. Centre hospitalier, à Vaison-la-Romaine, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bédoin (Vaucluse), direction commune ;
144. Centre de long et moyen séjour, à La Châtaigneraie (Vendée) ;
145. Centre hospitalier et foyer de vie, à Mortagne-sur-Sèvre, et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chavagne-en-Paillers et à Saint-Fulgent (Vendée), direction commune ;
146. Centres hospitaliers, à Bussang et du Thillot (Vosges), direction commune ;
147. Centre hospitalier et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bruyères, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Corcieux (Vosges), direction commune ;
148. Centres hospitaliers, à Mirecourt, Lamarche et à Darney (Vosges), direction commune ;
149. Centre hospitalier, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne) ;
150. Cité de l'Enfance et service des adolescents, au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), direction commune ;
151. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis) ;
152. Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Maur-des-Fossés et à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), direction commune ;
153. Centre hospitalier, à Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe) ;
154. Centre hospitalier Nord-Caraïbes, au Carbet (Martinique).
155. II. ― Les établissements suivants sont retirés de la liste :
156. Centre hospitalier intercommunal Ain-Val de Saône, à Thoissey (Ain) ;
157. Centre hospitalier, à La Fère (Aisne) ;
158. Centre hospitalier, à Embrun (Hautes-Alpes) ;
159. Hôpital local, à Espalion (Aveyron) ;
160. Centre hospitalier, à Aunay-sur-Odon (Calvados) ;
161. Centre hospitalier, à Pont-l'Evêque (Calvados) ;
162. Hôpital local, à Lamballe (Côtes-d'Armor) ;
163. Centre hospitalier, à Bourganeuf (Creuse) ;
164. Centre de long séjour, à Besançon (Doubs) ;
165. Centre de réadaptation, à Quingey (Doubs) ;
166. Centre hospitalier, à Verneuil-sur-Avre (Eure),
167. Hôpital local, à Lesneven (Finistère) ;
168. Hôpital local, à Uzès (Gard) ;
169. Hôpital local, à Saint-Méen-le-Grand (Ille-et-Vilaine) ;
170. Hôpital local, à La Guerche et Availles (Ille-et-Vilaine) ;
171. Centre départemental Les Grands Chênes-Saint-Denis, à Châteauroux (Indre) ;
172. Centre hospitalier, à Luynes (Indre-et-Loire) ;
173. Centre hospitalier, à Saint-Marcellin (Isère) ;
174. Maison départementale de soins et de séjour du Perron, à Saint-Sauveur (Isère) ;
175. EPD accueil familial Le Charmeyran, à La Tronche (Isère) ;
176. Centre hospitalier, au Chambon-Feugerolles (Loire) ;
177. Maison départementale de Mindin, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;
178. Hôpital local, à Saint-Aignan (Loir-et-Cher) ;
179. Centre hospitalier, à Nérac (Lot-et-Garonne) ;
180. Hôpital Saint-Nicolas, à Angers (Maine-et-Loire) ;
181. Hôpital local, à Pouancé (Maine-et-Loire) ;-
182. Centre hospitalier, à Sainte-Ménehould-Vienne (Marne) ;
183. Hôpital local, à Evron (Mayenne) ;
184. Carrefour d'accompagnement public social, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle) ;
185. Centre social d'Argonne, aux Islettes (Meuse) ;
186. Hôpital local, à Josselin (Morbihan) ;
187. Hôpital Saint-Jacques, à Dieuze (Moselle) ;
188. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Comines (Nord) ;
189. Centre hospitalier, à Loos (Nord) ;
190. Centre hospitalier, à Haubourdin (Nord) ;
191. Centre hospitalier intercommunal, à Wasquehal (Nord) ;
192. Hôpital local, à Crépy-en-Valois (Oise) ;
193. Centre hospitalier, à Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais) ;
194. Centre départemental de travail protégé, à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées) ;
195. Centre départemental de repos et de soins, à Colmar (Haut-Rhin) ;
196. Hôpital local, à Belleville-sur-Saône (Rhône) ;
197. Maison départementale de l'Enfance et de la Famille, à Taninges (Haute-Savoie) ;
198. Centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime) ;
199. Hôpital local, à Bolbec (Seine-Maritime) ;
200. Hôpital local, à Houdan (Yvelines) ;
201. Hôpital local, à Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres) ;
202. Hôpital local départemental, au Luc-en-Provence (Var) ;
203. Hôpital local intercommunal, à Mirecourt (Vosges) ;
204. Centre de moyen et long séjour, à Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
205. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne) ;
206. Hôpital Le Parc, à Taverny (Val-d'Oise) ;
207. Centre hospitalier, au Carbet (Martinique).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2008 : art. 1