Texte publié au Journal officiel
1. 1. L'annexe de l'arrêtédu 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit : a) Les numéros d'ordre suivants sont ajoutés :
2. RESTRICTIONS
3. NUMÉRO d'ordre
4. SUBSTANCES
5. Champ d'application et/ ou usage
6. Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini
7. Autres limitations et exigences
8. CONDITIONS d'emploi et avertissement à reprendre oligatoirement sur l'étiquetage
9. a
10. b
11. c
12. d
13. e
14. f
15. 253
16. Sulfate de 2,2'― [(4-aminophényl) imino] bis (éthanol) N, N-bis (2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine Sulfate N° CAS 54381-16-7 N° CE 259-134-5
17. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
18. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ― à conserver dans des récipients sans nitrite
19. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
20. 254
21. 4-Chloro-1,3-benzènediol 4-Chlororésorcinol N° CAS 95-88-5 N° CE 202-462-0
22. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
23. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %
24. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
25. 255
26. Sulfate de 2,4,5,6-tetra aminopyrimidine Tetra aminopyrimidine Sulfate N° CAS 5392-28-9 N° CE 226-393-0
27. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
28. b) 3,4 % (exprimée en sulfate)
29. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate).
30. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
31. 256
32. Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammonium Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate N° CAS 93841-25-9 N° CE 298-995-1
33. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
34. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (exprimée en sulfate).
35. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
36. 257
37. 1H-Indole-5,6-diol Dihydroxyindole N° CAS 3131-52-0 N° CE 412-130-9
38. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
39. b) 0,5 %
40. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %
41. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f
42. 258
43. Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2- méthylphénol5-Amino-4- Chloro-o-Cresol HCl N° CAS 110102-85-7
44. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
45. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate)
46. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
47. 259
48. 1H-Indol-6-ol 6-Hydroxyindole N° CAS 2380-86-1 N° CE 417-020-4
49. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
50. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %
51. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
52. 260
53. 1H-Indole-2,3-dione Isatine N° CAS 91-56-5 N° CE 202-077-8
54. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
55. 1,6 %
56. Voir numéro d'ordre 208, colonne f
57. 261
58. 2-Aminopyridine-3-ol 2-Amino-3-Hydroxypyridine N° CAS 16867-03-1 N° CE 240-886-8
59. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
60. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %
61. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
62. 262
63. Acétate de 2-méthyl-1- naphtalénol 1-Acetoxy-2- Methylnaphthalene N° CAS 5697-02-9 N° CE 454-690-7
64. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
65. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1 ― Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %)
66. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
67. 263
68. 1-Hydroxy-2-méthylnaphtalène 2-Methyl-1-Naphthol N° CAS 7469-77-4 N° CE 231-265-2
69. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
70. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %)
71. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
72. 264
73. 5,7-Dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium Acid Yellow 1 N° CAS 846-70-8 N° CE 212-690-2 CI 10316
74. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
75. b) 0,2 %
76. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %
77. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f
78. 265
79. 4-Nitro-1,2-phénylènediamine 4-Nitro-o-Phenylenediamine N° CAS 99-56-9 N° CE 202-766-3
80. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
81. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.
82. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
83. 266
84. 2-(4-Amino-3-nitroanilino) éthanol HC Red No. 7 N° CAS 24905-87-1 N° CE 246-521-9
85. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
86. 1,0 %
87. Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg A conserver dans des récipients sans nitrite
88. Voir numéro d'ordre 208, colonne f
89. 267
90. 2-[bis (2-Hydroxyéthyl) amino]-5-nitrophénol HC Yellow No. 4 N° CAS 59820-43-8 N° CE 428-840-7
91. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
92. 1,5 %
93. Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg A conserver dans des récipients sans nitrite
94. 268
95. 2-[(2-Nitrophényl) amino] éthanol HC Yellow No. 2 N° CAS 4926-55-0 N° CE 225-555-8
96. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
97. b) 1,0 %
98. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %. Pour a) et b) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ― à conserver dans des récipients sans nitrite
99. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
100. 269
101. p-[(o-Nitrophényl) amino] phénol HC Orange No. 1 N° CAS 54381-08-7 N° CE 259-132-4
102. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
103. 1,0 %
104. 270
105. 2-Nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine HC Red No. 1 N° CAS 2784-89-6 N° CE 220-494-3
106. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
107. 1,0 %
108. Voir numéro d'ordre 208, colonne f
109. 271
110. Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(― aminoéthyl) amino-4-nitrobenzène HC Yellow No. 9 N° CAS 86419-69-4 N° CE 415-480-1
111. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
112. 0,5 % (exprimée en chlorhydrate)
113. Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg A conserver dans des récipients sans nitrite
114. 272
115. 1-(4'-Aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis--hydroxyéthyl) aminobenzène HC Yellow No. 7 N° CAS 104226-21-3 N° CE 146-420-6
116. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
117. 0,25 %
118. 273
119. 4-(2'-Hydroxyéthyl) amino-3-nitrotrifluorométhylbenzène HC Yellow No. 13 N° CAS 10442-83-8 N° CE 443-760-2
120. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
121. b) 2,5 %
122. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % Pour a) et b) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ― à conserver dans des récipients sans nitrite
123. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
124. 274
125. Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl- 5-oxo-1-phényl-1H- pyrazole-4-yl) azo]-N, N, N-triméthylanilinium Basic Yellow 57 N° CAS 68391-31-1 N° CE 269-943-5
126. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
127. 2,0 %
128. 275
129. 2,2'-[[4-[(4-Aminophényl) azo] phényl] imino] biséthanol Disperse Black 9 N° CAS 20721-50-0 N° CE 243-987-5
130. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
131. 0,3 % (d'un mélange dans un rapport 1 : 1 de 2,2'― [4-(4 ― aminophénylazo) phénylimino] diéthanol et lignosulfate)
132. 276
133. 1,4-bis [2,3,-Dihydroxypropylamino]-9,10-anthracènedione HC Blue No. 14 N° CAS 99788-75-7 N° CE 421-470-7
134. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
135. 0,3 %
136. Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg A conserver dans des récipients sans nitrite
137. 277
138. 1-Méthyl-3-nitro-4-(-hydroxyéthyl) aminobenzène Hydroxyéthyl-2-Nitro-p-Toluidine N° CAS 100418-33-5 N° CE 408-090-7
139. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
140. b) 1,0 %
141. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % Pour a) et b) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ― à conserver dans des récipients sans nitrite
142. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
143. 278
144. 1-Amino-2-nitro-4- (2', 3'-dihydroxypropyl) amino- 5-chlorobenzène + 1,4-bis- (2', 3'-Dihydroxypropyl) amino- 2-nitro-5-chlorobenzène HC Red No. 10 + HC Red No. 11 N° CAS 95576-89-9 + 95576-92-4
145. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
146. b) 2,0 %
147. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. Pour a) et b) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ― à conserver dans des récipients sans nitrite
148. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
149. b) Les numéros d'ordre 16 et 22 sont remplacés par les numéros suivants :
150. RESTRICTIONS
151. NUMÉRO d'ordre
152. SUBSTANCES
153. Champ d'application et/ ou usage
154. Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini
155. Autres limitations et exigences
156. CONDITIONS d'emploi et avertissement à reprendre oligatoirement sur l'étiquetage
157. a
158. b
159. c
160. d
161. e
162. f
163. 16
164. 1-Naphtalénol 1-Naphthol N° CAS 90-15-3 N° CE 201-969-4
165. Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
166. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.
167. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
168. 22
169. 1,3-Benzènediol Résorcinol N° CAS 108-46-3 N° CE 203-585-2
170. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 1. Usage général 2. Usage professionnel b) Lotions capillaires et shampooings
171. b) 0,5 %
172. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 %
173. a) 1. Contient de la résorcine. Bien rincer les cheveux après application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 2. Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) b) Contient de la résorcine.
174. 2. L'annexe provisoire de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit : Dans la deuxième partie, les numéros d'ordre 10 et 50 sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 6 février 2001
Divisions : Art. Annexe provisoire
A modifié :
- Arrêté du 6 février 2001 : art. Annexe
Divisions : Art. Annexe (suite)